Les présentes conditions encadrent uniquement la vente des pièces proposées en taille standard sur ce site. Les créations sur mesure restent régies par les conditions générales de vente de la Maison, qui ne sont pas modifiées par le présent document.
1. Identité du vendeur
Maison Caftan En Ligne — Noureddine Boujarnija, modéliste et directeur de la publication.
Adresse commerciale : Central Park, Immeuble M, rue Abdelmoumen, Mohammedia, Maroc. La Maison opère en ligne et sur rendez-vous digital ; l’atelier n’est pas ouvert aux visites.
Siège social : Lot Houria El Alia, Mohammedia, Maroc.
ICE : 000824955000034 — Registre du Commerce : 14486 (Mohammedia) — Identifiant fiscal : 40458110.
Courriel : contact@caftan-enligne.com — WhatsApp : +212 646 799 315.
2. Objet
Les pièces concernées sont proposées en cinq tailles — 36, 38, 40, 42 et 44 — selon le patronage de la Maison. Elles comportent une broderie machine et des pierres en cristaux. Chaque pièce est confectionnée après la commande, dans la taille choisie : il n’existe pas de stock.
La commande d’une pièce sur mesure, avec patronage personnel, broderie main et cristaux Swarovski, ne relève pas des présentes conditions : elle fait l’objet d’un devis préalable.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, sur chaque fiche. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande. La livraison est comprise dans ce prix dans les pays mentionnés à l’article 6.
4. Commande
La commande est passée depuis la fiche de la pièce : choix de la taille, ajout au panier, puis validation. Elle devient ferme à réception du règlement.
5. Paiement
Le règlement s’effectue par virement bancaire. Les coordonnées bancaires sont communiquées à la validation de la commande. Aucun autre moyen de paiement n’est accepté à ce jour.
[À COMPLÉTER PAR NOUREDDINE : délai dont dispose la cliente pour effectuer le virement, et sort de la commande passé ce délai.]
6. Confection, livraison et délais
La confection demande quatre semaines d’atelier à compter de la commande. La pièce est expédiée dans les 48 heures suivant la fin de la confection, par FedEx ou DHL. Un lien de suivi est transmis à l’expédition.
La livraison est offerte en France, en Belgique, aux Pays-Bas, en Suisse et au Luxembourg.
[À COMPLÉTER PAR NOUREDDINE : conditions applicables aux commandes depuis un autre pays — livraison possible ou non, et à quel tarif.]
7. Droits de douane et taxes à l’import
Les pièces sont expédiées depuis le Maroc. Les droits de douane, taxes et frais de dédouanement éventuels restent à la charge de la destinataire et s’ajoutent au prix payé. La livraison offerte ne les couvre pas.
8. Droit de rétractation
Les pièces en taille standard ne sont pas confectionnées selon des spécifications personnelles : la cliente dispose d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la réception, sans avoir à motiver sa décision.
[À COMPLÉTER PAR NOUREDDINE : modalités d’exercice de la rétractation (adresse ou formulaire), partie qui supporte les frais de retour, adresse de retour, délai et modalité de remboursement.]
9. Garanties
[À COMPLÉTER PAR NOUREDDINE : garanties légales applicables et conduite à tenir en cas de pièce non conforme ou endommagée à la réception.]
10. Réclamations
Toute réclamation peut être adressée à contact@caftan-enligne.com ou par WhatsApp au +212 646 799 315.
[À COMPLÉTER PAR NOUREDDINE : délai de réponse, procédure de médiation de la consommation le cas échéant.]
11. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
12. Droit applicable
[À COMPLÉTER PAR NOUREDDINE : droit applicable et juridiction compétente, à faire valider par un juriste compte tenu de la vente à des consommatrices établies dans l’Union européenne et en Suisse.]

